Salaires, revenus et rémunération

Le vital finance intégralement les territoires. La TVA ordinaire finance les territoires, l’État central et le Fonds Productif souverain.

Les produits de première nécessité resteront protégés par un taux réduit ou sanctuarisé.

Les biens indispensables ne serviront pas de variable d’ajustement budgétaire.

Pour faire baisser durablement les prix, la France produira davantage de logements, d’énergie et d’alimentation.

Les trois premières années seront sécurisées : revenu, emploi, retour professionnel et garde.

C'est la rupture la plus profonde avec le modèle actuel. La prison n'est plus un simple lieu d'enfermement, mais un lieu d'ordre et d'utilité.

Pour les personnes physiques, LPE remplace les amendes punitives par un temps utile proportionné afin qu'une même sanction ne soit ni dérisoire pour un riche ni destructrice pour un revenu…

La prison ne doit plus être un temps mort. Elle devient un lieu d'ordre, d'activité, de formation et de réparation.

Tout détenu apte doit contribuer par une activité (travail, formation, alphabétisation, tri, recyclage, réparation, cuisine, entretien).

L'activité est rémunérée, assortie de droits sociaux, contrôlée par l'inspection du travail, et jamais humiliante.

La préparation à la sortie (droits, santé, logement, formation, emploi, suivi) commence dès l'entrée pour réduire les "sorties sèches".

Séparation des détenus dangereux, fragiles, récupérables et malades pour une prise en charge adaptée.

C'est la reconnaissance que l'éducation est la première infrastructure de la Nation.

Objectif politique de porter la rémunération de début de carrière autour de deux fois le SMIC net, avec une trajectoire pluriannuelle et priorité au début et au milieu de carrière.

Chaque jeune doit pouvoir découvrir physiquement pendant sa scolarité un autre territoire français ; le programme organise aussi la réciprocité entre métropole et Outre-mer.

C'est la promesse la plus ambitieuse, mais elle est encadrée par une rigueur inédite.

Aucune bascule sans preuve. Le test vérifie la production totale, la qualité, les prix, le coût unitaire, les salaires, les cotisations, la charge réelle (heures invisibles), la santé, l'effet sur…

Principe fondamental: le salarié basculant dans un dispositif validé ne doit pas perdre son salaire nominal.

Objectif politique initial pour les emplois intégrés au 3J/3J. Ce montant reste une projection à chiffrer intégralement (brut, coût employeur, droits sociaux) avant toute adoption.

Une offre d'emploi n'est considérée comme accessible que si elle intègre le salaire, le transport, la garde d'enfants, le logement, la santé et le handicap.

Relier les emplois vacants, les compétences disponibles, les formations, les salaires, les transports et les obstacles territoriaux pour organiser la rencontre entre l'offre et la demande.

Traçabilité des refus, des promotions, de l'accès au 3J/3J, des formations et des salaires. Sanctions aggravées pour les employeurs ou plateformes discriminants, avec réparation pour la victime.

Lorsque l'argent public finance une automatisation, les gains doivent produire des contreparties (emploi, formation, temps, salaire). Une technologie financée collectivement ne peut servir uniquement à supprimer des emplois.

Toute aide publique à une entreprise est contractuelle (objectifs, emplois, formation, salaires, contreparties). Les aides sont remboursables en cas de non-respect.

Le 2 de chaque mois, publication des grands flux: emplois, aides, salaires, cotisations, formations, entreprises engagées, résultats et corrections.

C'est la mesure la plus concrète et la plus ambitieuse. Elle répond à une réalité brutale: pour des millions de Français, avoir un enfant, c'est accepter une chute de revenu,…

Mesure centrale. Il sécurise le revenu, l'emploi, le temps et l'accompagnement des parents pendant les trois premières années de l'enfant.

Calculé à partir du revenu professionnel antérieur, pour éviter la chute de niveau de vie. Le plafond politique cible est de 2 000 euros nets mensuels (projection à chiffrer avant…

Garantie du poste, de la rémunération, de la progression, de la formation et du retour après interruption. L'employeur doit préparer le retour.

La pauvreté appelle un soutien matériel; le danger appelle une protection ferme. Le placement ne doit pas remplacer un logement, un revenu ou un soin manquant.

Plan national de recrutement, rémunération plus lisible, protection contre les impayés, remplacements, formation, lieux de regroupement, progression de carrière.

La qualité repose sur la stabilité de l'adulte, le nombre d'enfants, la formation, le salaire, la santé professionnelle. La rente sur la pénurie est combattue.

L'emploi n'est pas une obligation uniforme, mais l'accès au travail ne doit pas être refusé par principe à ceux qui le souhaitent.

Les ESAT et entreprises adaptées sont rénovés pour offrir de meilleurs droits sociaux, une rémunération juste, des formations, des parcours de sortie vers le milieu ordinaire (avec droit au retour…

Un emploi sans responsabilité, progression, salaire juste ou utilité réelle n'est pas une dignité.

La non-discrimination est appliquée dans tous les domaines (accès aux droits, santé, école, formation, emploi, rémunération, promotion, logement, transports, culture, sport, loisirs, numérique, justice, citoyenneté).

Une pension de 1 300 euros ne représente pas la même vie pour une personne propriétaire sans dette et pour une veuve locataire confrontée à des charges élevées. La retraite…

LPE ne taxe pas l'âge. LPE corrige la rente. Une rente totalement amortie, opaque et excessive devra rendre une part à ceux dont elle vit.

Mesure centrale. Il ne protège plus une pension nominale, mais une situation de vie réelle.

LPE fixe comme objectif de mandat de porter progressivement la retraite minimale à 1 300 €, avec une trajectoire votée et financée.

Information automatique lors du décès, démarches simplifiées, versement provisoire lorsque les conditions essentielles sont établies. La réversion ne doit pas devenir une trappe administrative au moment du deuil.

Habiter chez soi n'est pas spéculer. La résidence principale est exclue de toute contribution sur les rentes. Elle ne peut être saisie ou contrainte uniquement pour financer le système général…

Avant de créer un prélèvement, la Nation doit connaître l'assiette. Le Grand Livre rassemble des données agrégées et juridiquement accessibles sur les revenus fonciers, logements amortis, SCI, foncières, meublés touristiques,…

Les recettes constatées financent selon une clé votée: sécurisation des petites pensions, Campus-Dignité, formation soignante, réduction ciblée de cotisations pesant sur les PME et bas salaires, transitions de fin de…

LPE refuse deux extrêmes: interdire toute IA culturelle ou laisser aspirer les œuvres sans règle, rémunération ni recours.

Les retraités volontaires peuvent contribuer à la lecture, la mémoire locale, les archives, les métiers, les langues, le théâtre amateur, la musique, la cuisine, l'artisanat, le sport populaire, la photographie…

Le logement est amorti. Pourquoi votre loyer ne baisse-t-il jamais? Dans le parc CLP, le loyer baisse avec l'amortissement. Le logement sert d'abord celui qui y vit. Le capital vient…

Les familles ont payé certains logements sociaux pendant vingt ou trente ans. Lorsqu'ils sont réellement amortis, nous leur ouvrirons la voie de la propriété populaire. Le peuple a payé. Le…

On ne coupe pas la dignité. On coupe la rente. Un logement amorti ne doit pas produire une rente éternelle.

Mesure centrale. Contribution nationale d'investissement résidentiel, collectée par un circuit social dédié, traçable et exclusivement affecté à la construction, à la transformation, à la réhabilitation et à la remise en…

28,2 millions de salariés × 218 jours travaillés × 12 euros = environ 73,8 milliards d'euros en première année.

Les entreprises fragiles, les secteurs à faibles marges, les jeunes entreprises et les employeurs connaissant une difficulté temporaire pourront bénéficier de mécanismes de progressivité, de report, de modulation ou de…

L'argent collecté appartient à la nation. Un territoire disposant de nombreux employeurs peut contribuer davantage qu'un territoire industriellement affaibli.

L'objectif de régime de croisière est fixé à 6 000 opérations résidentielles CLP par département et par an, comprenant environ 5 000 logements familiaux ou destinés aux actifs et 1…

Le loyer CLP commence à un niveau bas (6 euros par m²) et diminue progressivement de 0,50 euro par m² et par an, jusqu'à atteindre 3 euros par m² lorsque…

Les logements sociaux effectivement amortis pourront être transmis à leurs occupants selon un prix social patrimonial déterminé par audit.

Interdiction de revente libre pendant dix ans, sauf événement grave ou légitime (décès, séparation, perte d'autonomie, mutation professionnelle, violences intrafamiliales, difficultés financières majeures ou changement familial…

Chaque cession dans le cadre du Plan Propriété Populaire est précédée d'un audit du bâtiment.

La résidence principale est protégée. Le petit propriétaire de bonne foi est protégé.

Un terrain ne peut être qualifié de spéculativement retenu sur la seule base de sa durée de détention.

Un logement vide pour travaux, succession, maladie ou difficulté réelle ne constitue pas une faute.

En cas de non-conformité grave du logement, une part proportionnée du loyer peut être consignée sur un compte protégé jusqu'à la réalisation des travaux, sous contrôle d'une autorité compétente.

Les logements CLP ne seront pas des logements médiocres rendus moins chers par la réduction des surfaces.

Dans le neuf CLP, une hauteur sous plafond de 2,70 mètres sera recherchée lorsque la technique, le climat, le patrimoine architectural et l'équilibre économique le permettent.

Aucun logement CLP ne sera réceptionné sur la seule base de documents administratifs.

Création d'une autorité indépendante chargée de contrôler les normes, les performances réelles et les chaînes de responsabilité.

Environ 1 000 opérations annuelles par département pourront être consacrées, à terme, aux seniors, à l'autonomie, au handicap et à l'habitat intergénérationnel.

Les logements seniors pourront être intégrés à des Campus des anciens réunissant logements autonomes, soins de proximité, activités, restauration, transport, jardins, transmission de savoirs et lutte contre l'isolement.

Dans les métropoles déjà denses, la priorité ira à la transformation des bureaux vides, à la récupération des logements durablement vacants, à l'encadrement des locations touristiques intensives, à la rénovation…

Dans les zones disposant de foncier, de logements vacants ou de centres-bourgs affaiblis, le programme pourra créer des villages CLP associant logements, commerces, ateliers, santé, écoles, services aux anciens, espaces…

Les Outre-mer feront l'objet de trajectoires propres intégrant le coût des matériaux, l'insularité, les risques cycloniques et sismiques, l'humidité, la chaleur, le foncier disponible, les situations d'indivision et le niveau…

Dans les zones protégées, les littoraux fragiles, les montagnes, les secteurs exposés aux risques ou les espaces agricoles stratégiques, la construction neuve pourra être fortement limitée ou interdite.

Aucun chantier CLP ne démarre sans garantie de paiement des entreprises exécutantes.

Les chaînes de sous-traitance sont plafonnées. Le paiement direct protège les exécutants. La traçabilité de la chaîne de responsabilité est imposée.

Création d'une école avec des antennes territoriales, coordonnant un réseau de lycées professionnels, CFA, organismes de formation, chantiers-écoles, entreprises, compagnons et plateformes techniques.

Les personnes au chômage ou en reconversion reçoivent une proposition de formation adaptée à leurs capacités, à leur territoire et aux besoins réels.

Une loi-cadre crée la CLP, le parc national CLP, la péréquation résidentielle, le Plan Propriété Populaire, la CSIR, l'Autorité nationale de qualité du logement, le registre national du foncier stratégique,…

Recensement des terrains constructibles, friches, bureaux vacants, immeubles abandonnés, logements durablement vacants, biens publics sous-utilisés et opérations bloquées.

Le 2 de chaque mois, publication des principaux flux nationaux du logement: CLP collectée, logements engagés, logements livrés, logements transformés, HLM audités, cessions réalisées, loyers moyens, travaux en retard, sanctions…

Les données utiles au logement sont classées selon leur nature et leur degré de validation.

Audit financier (recettes, coûts, emprunts, marchés, paiements, conflits d'intérêts), Audit technique (solidité, étanchéité, énergie, ventilation, acoustique, matériaux, surfaces, durabilité), Audit d'usage (interrogation des h…

Tout programme CLP pourra être suspendu, redimensionné ou réattribué lorsque les objectifs ne sont pas tenus, que les fonds sont détournés, que les prix dérivent ou que la qualité baisse.

Aucun dossier locatif, demande de logement social, caution, assurance, visite, attribution ou accès à la propriété populaire ne pourra être rejeté sur la base d'un critère discriminatoire (origine, nom, religion,…

Des tests de discrimination pourront être réalisés dans le respect du droit. Les données seront analysées afin de détecter des écarts inexpliqués, sans conclure automatiquement à une faute sur la…

La sanction est aggravée lorsque la discrimination provient d'un bailleur institutionnel, d'un organisme public, d'un professionnel ou d'un acteur bénéficiant d'argent public. La réparation de la victime est prioritaire.

Le producteur aura un prix minimum. Le peuple aura un prix maximum. Entre les deux, chaque marge devra être expliquée. Une carotte française ne doit pas devenir un produit de…

Ceux qui nourrissent la France doivent être les premiers protégés par la France. L'agriculteur est le héros nourricier de la Nation, au même titre que le militaire protège par la…

Un tracteur ne doit pas coûter une ferme. La banque finance le matériel. Elle n'avale plus la terre.

Mesure centrale. Reconnaissance juridique de la fonction vitale de l'agriculteur engagé dans l'alimentation nationale.

L'agriculteur engagé dans le Contrat Agriculture-Santé doit pouvoir atteindre un niveau de revenu cohérent avec son travail, ses responsabilités et les risques assumés.

Les dettes sont examinées selon leur origine, leur utilité et la viabilité de l'exploitation.

Pour les prêts d'équipement répondant aux critères définis, un fonds public de garantie réduit le recours à l'hypothèque foncière.

Rémunération de l'utilité effectivement produite: alimentation française réellement consommée, qualité sanitaire, saisonnalité, réduction des traitements, débouchés publics, transformation des surplus, formation des jeunes, pro…

À titre indicatif, les paliers pourront distinguer: cinq ans (producteur reconnu), dix ans (statut confirmé), vingt ans (pilier nourricier territorial), trente ans (maître de transmission), quarante ans (grand serviteur nourric…

Création d'un réseau nourricier dans lequel un panier défini de légumes français de saison pourra être vendu au consommateur à un prix maximal de 2 euros par kilogramme.

Sur les produits protégés, l'écart entre le prix producteur et le prix consommateur devra être explicable.

Les écoles, hôpitaux, maternités, EHPAD, Campus des anciens, établissements accueillant des personnes handicapées, universités et centres de formation deviennent des débouchés prioritaires du réseau Agriculture-Santé.

Soutien aux légumeries, conserveries, ateliers de soupes, compotes, purées, surgelés, cuisines territoriales, laiteries, fromageries, chambres froides, outils d'abattage et plateformes de conditionnement utiles.

Le camion reste essentiel à la collecte et au dernier kilomètre. Le rail doit porter les grands volumes réguliers sur les longues distances.

Les pertes au champ, les refus de calibrage, les invendus, les pertes logistiques et le gaspillage commercial sont mesurés. Les surplus transformés, donnés ou glanés de manière encadrée doivent progresser.

Avec l'accord du producteur, des associations agréées pourront récupérer les produits laissés au champ.

Une partie de la politique de prévention sanitaire finance les filières qui contribuent réellement à l'amélioration de l'alimentation.

La nourriture hospitalière est reconnue comme une composante du soin. La nourriture scolaire est reconnue comme une composante de l'éducation.

Chaque région recense les productions, les besoins, les surplus, les déficits, les cuisines publiques, les capacités de stockage, les ateliers de transformation, les flux logistiques, les gares et les besoins…

Chaque territoire ultramarin dispose d'une stratégie alimentaire adaptée à ses contraintes: insularité, cyclones, dépendance aux importations, coût du fret, foncier limité, héritage des cultures d'exportation, pollution histori…

Un agriculteur relevant du Statut national de continuité nourricière peut déclencher une procédure de réexamen lorsqu'un projet menace directement une terre agricole utile, une ressource en eau indispensable, un accès…

La transmission est préparée dix ans avant les départs prévisibles lorsque cela est possible.

Un parcours unique réunit formation, recherche de terre, recherche de logement, plan de financement, garantie, contrat public potentiel, mentor, outils mutualisés, estimation du revenu et protection des premières années.

L'agriculture est inscrite dans l'éducation, la culture, les médias publics, les fêtes territoriales et la découverte des métiers.

Aucun agriculteur, salarié agricole, saisonnier, repreneur, apprenti, transformateur, commerçant ou consommateur ne doit être écarté, humilié ou désavantagé en raison de son origine, de son nom, de sa religion, de…

Lorsqu'elles conditionnent l'accès à un financement public, à une garantie bancaire, à une terre agricole, à un débouché public ou à un dispositif de transmission.

Les travailleurs saisonniers, notamment étrangers, bénéficient des mêmes exigences fondamentales de sécurité, de rémunération, de dignité et d'hébergement que les autres travailleurs.

Coordination des données, des cartes régionales, des contrats publics, des alertes, des infrastructures et des situations de crise.

Les exploitants ne devront plus transmettre plusieurs fois les mêmes informations à des organismes différents lorsque la loi permet leur partage sécurisé.

Le 2 de chaque mois, publication ou actualisation des principaux flux disponibles: aides versées, BFA attribué, dettes restructurées, garanties mobilisées, contrats publics, volumes du panier nourricier, prix producteurs, prix…

Les données agricoles sont classées selon leur nature et leur degré de validation.

Toute mesure qui produit des effets contraires à son objectif peut être suspendue, révisée ou arrêtée.

Dans un cadre défini avec le ministère de la Justice, certains établissements pénitentiaires peuvent accueillir des ateliers de tri, de couture, de réparation, de démontage non dangereux, de reconditionnement ou…

Chaque participant doit connaître la nature de l'activité, les risques, la rémunération, la formation, la certification, les horaires, les droits, les voies d'alerte et les perspectives à la sortie.

Les rémunérations, les formations et les passerelles vers l'emploi ordinaire sont suivies publiquement.

Le patrimoine transmis par les anciens doit contribuer à financer la dignité des anciens. On ne coupe pas la dignité. On coupe la rente.

Pendant sa scolarité, chaque jeune doit pouvoir vivre au moins un séjour de découverte dans une autre région ou un autre territoire français ; l'Outre-mer est pleinement inclus dans les…

Alimenté par des ressources ciblées: part de certaines concessions touristiques, contributions sur les locations de courte durée dans les zones les plus rentables, fraction de billetteries publiques selon des seuils,…

Amélioration des rémunérations, des conditions de travail, de la sécurité, des rythmes, du logement dans les zones portuaires, de la garde des enfants, de l'accès aux soins, de la reconnaissance…