La promesse
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale.
Démonstration DEM-11-03 · Ministère 11
Responsabilité parentale et protection des victimes
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale.
Ici, une hypothèse reste une hypothèse. Un chiffre officiel reste distingué d’une projection LPE.
En 20 secondes
Ce qu’il faut comprendre.
Niveau actuelExplication disponible
Le mécanisme est expliqué. Certains éléments restent volontairement signalés comme à chiffrer ou à préciser.
Ce que la mesure change
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale. LPE distingue quatre notions strictement séparées: la filiation (le lien juridique), la contribution financière (la pension), l'autorité parentale, et le droit de…
Le détail
Du problème à la solution, sans raccourci.
01
diagnostic
La promesse
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale.
02
solution
Ce que la mesure change
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale. LPE distingue quatre notions strictement séparées: la filiation (le lien juridique), la contribution financière (la pension), l'autorité parentale, et le droit de…
Chiffres et preuves
Ce qui est prouvé. Ce qui est estimé.
On sépare les chiffres officiels, nos décisions et nos estimations.
Sources utilisées
Mesures V4
Voir la mesure LPE →À compléter avant de parler de preuve totale
Nous ne cachons pas ce qui manque encore.
- Pour qui
- Le financement
- Le calendrier
- Le contrôle
- Les garanties
- Les résultats suivis
La mesure LPE derrière cette démonstration
La responsabilité parentale sans effacer la protection des victimes
C'est la mesure d'équilibre la plus délicate et la plus juste. Elle répond à une double injustice: l'abandon d'un parent (qui laisse l'autre parent et la collectivité tout porter) ET la violence conjugale ou familiale. LPE distingue quatre notions strictement séparées: la filiation (le lien juridique), la contribution financière (la pension), l'autorité parentale, et le droit de contact. Un parent violent peut être tenu de contribuer financièrement (il ne peut pas abandonner ses obligations), mais il ne bénéficie d'aucun droit de contact automatique et aucune médiation n'est imposée à la victime. Cette mesure protège à la fois la mère et l'enfant contre la violence, tout en responsabilisant l'adulte défaillant. Elle dit: "On ne punit pas l'enfant pour l'absence d'un parent, mais on ne laisse pas non plus ce parent s'exonérer de ses devoirs."